Gérer vos immobilisations et leurs amortissements

Un véhicule, une machine ou un ordinateur sert plusieurs années : il ne devient pas une charge le jour de l’achat, il perd de la valeur au fil du temps. Le registre des immobilisations calcule cette perte de valeur, les amortissements, et prépare leurs écritures.

Avant de commencer

• L’achat lui-même se saisit comme une dépense, sur le compte de l’immobilisation (par exemple 1530 Véhicules). Le registre, lui, planifie et comptabilise les amortissements, puis la sortie du bien.
• Il faut le droit de gérer la comptabilité pour ajouter un bien ou comptabiliser.

Le registre

Ouvrez Comptabilité › Immobilisations. Les quatre chiffres du haut résument vos biens en service : Valeur d’achat, Déjà amorti, Valeur actuelle et À comptabiliser, les amortissements des périodes terminées qui ne sont pas encore au journal.

• La liste s’ouvre sur les biens En service. Le filtre Statut montre aussi les biens Vendue ou Mise au rebut ; Vues propose Vendues ou mises au rebut et Acquises cette année.
• Cherchez un bien par son nom, son numéro d’inventaire ou son compte. Plus de filtres filtre par date d’acquisition ou valeur d’achat.
• La colonne Prochaine écriture indique la date et le montant du prochain amortissement, ou N à comptabiliser.

Ajouter un bien

1. Cliquez sur Nouvelle immobilisation (1).

2. Saisissez la Désignation et, si vous en avez un, le N° d’inventaire.

3. Choisissez la Catégorie. To Bill propose le taux d’amortissement admis par l’AFC pour cette catégorie et le compte du bilan.

4. Indiquez la Date d’achat et le Prix d’achat HT (CHF). La Valeur résiduelle est ce qui reste au bilan à la fin, souvent 0.

5. Choisissez Comment amortir : Linéaire, le même montant chaque année, ou Dégressif, un pourcentage de la valeur restante.

6. Vérifiez le Taux annuel (%) et la durée, puis choisissez quand Comptabiliser : une fois par an, chaque trimestre ou chaque mois.

7. Le Plan d’amortissement, en bas, montre l’amortissement de chaque exercice. Cliquez sur Enregistrer.

   

Méthode	Comment elle calcule	Taux de l’AFC
Dégressif	Le taux, sur la valeur restante au début de l’exercice : beaucoup au début, moins ensuite.	Le taux de la notice, par exemple 40 % pour un véhicule ou du matériel informatique, 25 % pour du mobilier.
Linéaire	Le taux, sur le prix d’achat : le même montant chaque année.	La moitié du taux dégressif, par exemple 20 %.

Le premier exercice est amorti au prorata des mois d’utilisation, le mois d’achat compris. Un taux plus élevé que celui de l’AFC est possible ; To Bill vous prévient que l’excédent peut être repris par le fisc.

Comptes et reprise

La section Comptes et reprise règle les comptes : Indirecte (recommandée) garde le prix d’achat visible et cumule l’usure sur un compte d’ajustement de valeur (par exemple 1539) ; Directe réduit le compte du bien. Pour un bien repris d’une ancienne comptabilité, cochez Déjà amorti avant To Bill et indiquez depuis quand To Bill continue et ce qui a déjà été amorti.

Comptabiliser les amortissements

1. Dans le registre, cliquez sur Comptabiliser les amortissements (2).

2. Choisissez Jusqu’au : Aujourd’hui, ou la date de Clôture de votre exercice.

3. Cliquez sur Comptabiliser. To Bill passe une écriture par bien et par période terminée à cette date, sans jamais créer de doublon.

   

Chaque écriture débite le compte 6800 Amortissements et crédite le compte d’ajustement de valeur du bien, à la date de fin de la période. Pensez-y avant de clôturer : la clôture ne passe pas les amortissements à votre place. Voir Clôturer l’exercice.

Une date future

Le raccourci Clôture comptabilise d’un coup les périodes jusqu’à la fin de l’exercice, même si elle est encore à venir. Utilisez-le au moment de clôturer, pas en cours d’année.

La fiche d’un bien

Cliquez sur un bien pour ouvrir sa fiche : ses chiffres, la part déjà amortie et le Plan d’amortissement, exercice par exercice. Chaque période indique Comptabilisé avec son numéro d’écriture, À comptabiliser ou Prévu.

• Comptabiliser (1) passe les amortissements de ce bien seulement.
• Modifier : une fois un amortissement comptabilisé, seuls le nom, le numéro d’inventaire et les notes restent modifiables. Pour changer le plan, extournez d’abord ses écritures dans le journal.
• Supprimer (la corbeille) n’apparaît que pour un bien sans aucune écriture.

Vendre ou sortir un bien

1. Sur la fiche, cliquez sur Vendre ou sortir (2).

2. Choisissez Vendue, ou Mise au rebut pour un bien perdu, jeté ou donné.

3. Indiquez la Date de sortie et, pour une vente, le Prix de vente HT (CHF).

4. Vérifiez la TVA sur la vente (%) : 8,1 % si le bien servait à une activité imposable. À 0 %, To Bill demande pourquoi : Activité sans TVA, Exporté ou Déjà à l’étranger.

5. Choisissez sur quel compte la vente est Encaissé sur : par défaut votre compte bancaire principal. Pour une vente à crédit, choisissez le compte des débiteurs ; vous enregistrerez l’encaissement sur la fiche quand l’acheteur paiera.

6. Lisez l’écriture proposée, puis cliquez sur Comptabiliser la sortie.

   

To Bill comptabilise d’abord l’amortissement jusqu’au mois de la sortie, puis solde le bien et son ajustement de valeur. La différence entre le prix et la valeur restante est un Gain sur la sortie ou une Perte sur la sortie. Le bien passe au statut Vendue ou Mise au rebut.

Si votre entreprise est inscrite à la TVA, la vente figure dans le décompte TVA de la période, comme toute vente.

Joindre la pièce de la vente

La fiche d’un bien vendu affiche Pièce de la vente manquante tant que vous n’avez pas joint la preuve de la vente. Le registre le signale aussi : 1 vente sans pièce.

Cliquez sur Joindre le contrat de vente (1) et choisissez le contrat ou la quittance signée par l’acheteur, en PDF ou en photo. La carte devient Contrat de vente joint. L’écriture de vente n’est pas modifiée : la pièce s’y rattache. Une nouvelle version s’ajoute avec Joindre une nouvelle version ; les précédentes sont conservées.

Base légale

• Un bien est inscrit à l’actif s’il sert plus de douze mois : art. 960d CO. Il est évalué au plus à son coût d’acquisition ; sa perte de valeur due à l’usage et au temps est comptabilisée par des amortissements, selon les principes admis dans le commerce : art. 960a al. 1 et 3 CO.
• Chaque écriture est justifiée par une pièce comptable : art. 957a al. 2 ch. 2 CO.
• Les taux d’amortissement admis par l’AFC pour l’impôt fédéral direct : notice A/1995 « Entreprises commerciales » (PDF de l’AFC). En amortissement linéaire, sur le prix d’achat, les taux sont réduits de moitié.
• La vente d’un bien de l’entreprise est une prestation soumise à la TVA comme une autre vente : art. 18 al. 1 LTVA.